1. Les droits d'inscription sont annuels et s'élèvent à 20 euros quel que soit le nombre d'inscrits par famille. Les frais de scolarité s'entendent tous cursus confondus.
2. Le tarif normal d'un cursus compet est appliqué pour le 1er membre inscrit d’une famille. Le tarif réduit est appliqué à partir du 2e membre d’une famille et aux suivants.
3. La formation musicale et la pratique collective sont obligatoires pour les élèves des niveaux concernés sauf cas particulier autorisé par la Direction. Aucune baisse de tarif n'est possible en cas de cours non suivi ou de dispense.
4. L'appel aux frais de scolarité annuels est à régler à la date figurant sur la facture. Passé ce délai, l’inscription ne pourra être effective et les professeurs ne pourront accueillir les élèves dans leur cours.
5. Le payement est possible en plusieurs fois. Dans ce cas, quatre chèques seront demandés pour une inscription dans un cursus instrumental (ou vocal) : 1 chèque pour les droits d'inscription et 3 chèques pour l’écolage. Deux chèques sont demandés pour une inscription en éveil musical ou en pratique collective seule: 1 chèque pour les droits d'inscription et 1 chèque pour l’écolage. Les chèques seront encaissés au début des mois suivants de l’année scolaire en cours: octobre - janvier - avril.
6. Tout abandon devra être signalé à la Direction par écrit. Sont seuls considérés comme motifs légitimes d'abandon pouvant donner lieu à remboursement sur justificatifs et demande expresse de l'intéressé auprès de la Direction: - la maladie au-delà de deux mois constatée par certificat médical - le déménagement de longue distance constaté par justificatif de changement d'adresse.
Le remboursement sera calculé au prorata temporis par mois entier (dans la limite de 50 %), la moitié des frais de scolarité restant due. Toute autre cause d'abandon ne sera pas prise en compte.
7. La continuité du service n'est pas obligatoirement assurée lorsqu'un enseignant est absent moins d'un mois. Au delà, chaque mois sans enseignement sera remboursé sur la base d'1/9ème de la tarification exigée.